ONIGIRI RECORDS SAS
ONIGIRI RECORDS est une société à responsabilité limitée à associé unique au capital social de 5 000 euros, dont le siège social est situé 40, rue Chevreul à Lyon (69007), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 894 905 108, représentée par son Gérant, Monsieur Nils Helwig.
● Siret : 894 905 108 00011.
● Numéro individuel de TVA intracommunautaire : FR67894905108
Directeur de la publication et responsable du site : Monsieur NILS Helwig, en sa qualité de Gérant de la société ONIGIRI RECORDS.
Téléphone : +33-(0)4-78-96-29-95
Contact : ONIGIRI RECORDS, 40 rue Chevreul ● 69007 Lyon ● France.
Mail : contact@onigiri-records.com
Tous les éléments du site www.onigiri-records.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société ONIGIRI RECORDS. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Conformément à la loi française n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l’adresse hello@onigiri-records.com, ou par l’envoi d’un courrier postal à l’adresse suivante : ONIGIRI RECORDS, 40 rue Chevreul ● 69007 Lyon ● France.
Conditions Générales de Vente
● Article 1 : Définitions
Dans le cadre des présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») :
→ Le terme « client(s) » signifie le client (consommateur particulier ou professionnel) de la société ONIGIRI RECORDS et du site internet www.onigiri-records.com (ci-après le « site ») qui est obligatoirement (i) une personne morale de droit français dûment enregistrée, ou (ii) une personne physique majeure dotée de la pleine capacité juridique et du plein droit de contracter, ou (iii) une personne physique non majeure émancipée dotée de la pleine capacité juridique et du plein droit de contracter.+
→ Le terme « partie(s) » signifie le client et/ou la société ONIGIRI RECORDS ;
→ Le terme « prestation(s) » signifie l’ensemble des prestations qui seront exécutées par la société ONIGIRI RECORDS pour le(s) client(s), telles que : la vente de produit(s), le suivi de commande, l’envoi de produit(s) au(x) client(s), le service après-vente, etc ;
→ Le terme « produit(s) » signifie l’ensemble des produits mis en vente sur le site internet de la société susceptibles d’être livrés au client ;
→ Le terme « société » défini la société ONIGIRI RECORDS, société à responsabilité limitée à associé unique au capital social de 5 000 euros, dont le siège social est situé 40, rue Chevreul à Lyon (69007), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 894 905 108, représentée par son Gérant, Monsieur Nils Helwig.
● Article 2 : Généralités
Les CGV en vigueur sont celles figurant sur le site au jour de la commande.
La société se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment et en cas de modification, toute nouvelle commande se verra appliquer les CGV en vigueur au jour de la passation de commande, dès lors qu’elles auront été préalablement notifiées au client et acceptées par celui-ci.
Il appartient au client de consulter et d’accepter les présentes CGV avant tout paiement et toute validation de commande.
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV, et déclare les accepter sans réserves.
La société se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure.
● Article 3 : Objet
Les présentes CGV régissent la vente de produits mis en ligne par la société ONIGIRI RECORDS sur son site www.onigiri-records.com.
● Article 4 : Produits mis en vente
La société met en vente des produits de type vinyles, CDs, supports phonographiques, matériels audio, vêtements, sérigraphie et plus généralement tous types de produits et de marchandises liés à l’univers musical et artistique.
● Article 5 : Prix
Les prix des produits vendus sur le site www.onigiri-records.com sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), et hors frais de traitement et d’expédition.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société.
Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.
Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les frais d’expédition et de livraison sont indiqués au client lors du passage de la commande, avant la validation et le paiement de celle-ci, et sont inclus dans le prix total à payer par le client.
Les produits demeurent la propriété de la société jusqu’au paiement complet du prix.
● Article 6 : Modalités de commandes
Le client peut passer commande sur le site Internet : www.onigiri-records.com en cliquant pour chaque article souhaité sur “Ajouter au panier”. A tout moment, le client peut finaliser ses achats en cliquant sur “Voir le panier”, ou sur l’icône du panier en haut à droite de la boutique.
Le client doit alors vérifier le contenu de sa commande, et ajuster au besoin la quantité voulue de chaque article à l’aide des flèches. Il est possible de supprimer un article en cliquant sur la croix à la droite de la ligne de l’article. Le client peut retourner depuis la page “Panier“ sur la page dédiée à chaque article en cliquant sur l’image ou le nom de l’article. Si la commande a été modifiée dans le panier, le client peut cliquer sur “Mettre à jour le panier” pour vérifier le prix total.
Les frais de port sont ensuite calculés et affichés lorsque le client renseigne un pays et un code postal de livraison. Pour finaliser la commande, le client doit entrer son adresse de facturation, son adresse de livraison si elle est différente de l’adresse de facturation, choisir le mode de livraison et de paiement. Le client peut choisir de créer un compte. La création d’un compte est facultative. Elle vous permettra de suivre plus facilement vos commandes depuis votre espace personnel, de commander plus rapidement lors de prochains achats en enregistrant vos préférences de livraison, et de bénéficier de conseils personnalisés pour vos achats sur le site.
● Article 7 : Validation de votre commande
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La société se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Toute commande effectuée sur le sitewww.onigiri-records suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne l’adhésion pleine du client entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Le client déclare en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de la commande sera communiqué automatiquement au client via l’adresse e-mail saisie lors de la commande. Au besoin le client devra vérifier que les e-mails de la société n’arrivent pas dans sa boîte « spam ».
● Article 8 : Mode de paiement et paiement
Le fait de valider la commande implique pour le client l’obligation de payer le prix indiqué.
Pour régler sa commande, le client dispose des modes de paiement suivants :
– Cartes bancaires : toutes les cartes bancaires acceptées par les établissements bancaires Stripe et Paypal, telles que celles-ci sont détaillées dans les conditions générales d’utilisation de Stripe et Paypal sont susceptibles d’être acceptées.
– Paiement Stripe et Paypal : tout paiement peut se faire par Stripe ou Paypal, dans la limite de sept cent cinquante (750) euros. Pour tout paiement par Stripe ou Paypal, la commande du client sera réservée par la société jusqu'à réception dudit virement et validation de la commande par la société. En l'absence de réception de paiement Stripe ou Paypal passé un délai de cinq (5) jours, la commande du client sera alors annulée par la société sans que la responsabilité de la société puisse être recherchée. La société se réserve le droit de ne pas valider la commande du client et a fortiori de ne pas procéder à sa livraison tant que le paiement Stripe ou Paypal n'est pas effectif. Ce virement bancaire via Stripe ou Paypal devra être envoyé à l'adresse suivante : hello@onigiri-recordstore.com. Le client devra préalablement avoir créé un compte Stripe ou Paypal, étant précisé que cette procédure sera régie directement par les conditions générales d’utilisation du site Stripe ou Paypal.
La société se réserve enfin le droit de ne pas proposer un ou plusieurs modes de paiement ci-dessus indiqués pour tout motif, notamment : soupçon de commande frauduleuse, raisons techniques ou indépendantes de notre volonté, litige passé ou en cours.
● Article 9 : Rétractation
Conformément aux articles L. 121-20 et suivants du Code de la Consommation français, le client bénéficie d’un droit de rétractation et de la possibilité de retourner les produits commandés sur le site de la société ce, pendant un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la date de livraison de la commande, étant précisé que le cachet de la Poste fera foi.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Les produits devront être obligatoirement renvoyé par le client à la société, à ses frais, par la Poste ou par porteur (de type DHL ou UPS) à l’adresse suivante :
• ONIGIRI RECORDS – Service Retours
40 rue Chevreul — 69007 Lyon – France
Les produits renvoyés par le client devront l’être dans leur état d’origine, à savoir dans leur état neuf dans l’emballage dans lequel ils auront été livrés par la société.
Dans ce cadre, la responsabilité du client est engagée. Les disques vinyles et autres matériels audio étant des produits particulièrement fragiles, il est impératif de les retourner dans le même emballage. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
En cas d’exercice du droit de rétractation, la société procédera au remboursement des sommes versées après réception de la commande retournée, via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
Exception au droit de rétractation :
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à la fourniture d’enregistrements audio ou vidéo lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison. Les disques neufs dont l’emballage cellophane a été ouvert ne pourront pas pas être retournés.
● Article 10 : Disponibilité
Sauf mention contraire, les produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site www.onigiri-records.com et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés et pré-commandes l’offre est valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d’indisponibilité de produit après passation d’une commande, ou de délai exceptionnel de disponibilité, la société informera le client sous 24 à 48h ouvrées (excepté les dimanches et lundi) par e-mail ou par téléphone. Le client pourra choisir d’annuler sa commande et d’être automatiquement remboursé.
Le site Internet www.onigiri-records.com n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent La société se réserve le droit de refuser les commandes de plus de 3 (trois) articles identiques.
● Article 11 : Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande dans le délai indiqué sur la page dédiée.
A titre purement indicatif, les délais de livraison varient selon le pays de destination.
Ils sont en moyenne de deux (2) à trois (3) jours ouvrés pour la France, trois (3) à sept (5) jours ouvrés en Europe, et de une (1) à deux (2) semaine(s) dans le reste du monde.
En cas de retard d’expédition, un mail sera adressé pour informer le client d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison indiqué.
La société ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’une impossibilité de livraison qui serait causée par une erreur, une imprécision ou une fausse information relative aux informations et coordonnées de livraison du client, et, le cas échéant, toute nouvelle livraison qui pourrait devoir être à nouveau effectuée par la société le sera aux frais du client, qui sera susceptible de se voir contacté par email par la société en vue du paiement de ces nouveaux frais.
En cas de non-paiement de ces nouveaux frais de livraison, la société se réserve le droit de ne pas procéder à la livraison de la commande passée.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, le client bénéficie de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps le client reçoit le produit, la société procédera à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation.
En cas de livraison par un transporteur, la société ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.
Il est de la responsabilité du client de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise au moment de la réception du colis et de signaler les éventuels dommages subis au transporteur ainsi qu’à la société, photos à l’appui, dans un délai d’une semaine.
● Article 12 : Garantie
Tous les produits vendus par la société bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par e-mail à l’adresse : hello@onigiri-records.com ou par téléphone au 07 66 13 79 41 dans le délai de 30 jours de la livraison.
Sont exclus de la garantie les produits modifiés, ou réparés par le client ou toute personne autre que le fournisseur dudit produit. Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage…). Les frais d’envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour pourront vous être remboursés sur demande et sur présentation des justificatifs.
Les dispositions de cet Article n’empêchent pas le client de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 6.
● Article 13 : Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits qu’il envisage de commander.
Conformément à l’Article L 111-1 du Code de la consommation, la société présente sur le site www.onigiri-records.com les caractéristiques essentielles des produits en vente, à savoir pour les disques : le nom de l’artiste, le titre de l’oeuvre, le format du support disponible et le prix.
Les visuels des articles ne sont pas contractuels. La société fait de son mieux pour afficher en ligne le visuel correspondant au disque qu’elle possède en stock, mais il peut dans de rares cas y avoir des différences, par exemple lorsqu’il existe plusieurs versions d’un même disque.
La société ne peut être tenue pour responsable dans le cas d’une illustration erronée.
Par ailleurs, la société ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
La responsabilité de la société ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Enfin, la garantie de la société est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d'un vice.
● Article 14 : Droit applicable - litiges
Les présentes Conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.
Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pu être résolues entre la société et le client seront soumis aux tribunaux français compétents dans les conditions de droit commun.
Le client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, et dont les références figurent sur le site Internet https://www.mediateurfevad.fr/ ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
● Article 15 : Données personnelles
Dans le cadre de l’achat de ses produits, la société est amené à collecter et traiter des données à caractère personnel concernant l’utilisateur et/ou client. Elles sont nécessaires à la gestion de commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous adressons au client. Elles peuvent également être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Ces traitements s’effectuent conformément aux dispositions légales et réglementaires relatives aux traitements de données à caractère personnel et, en particulier, la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la Protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (dit « RGPD »), ainsi que toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
● Article 16 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.onigiri-recrods.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.